Mentions légales

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Nom de l’Entreprise : Armonia – Lysiane Mouroux
Forme juridique : Micro Entreprise
Siège social : 177 B Rue des cours, 71570 La Chapelle-de-Guinchay
Téléphone : 06.18.68.33.49
Contact : Formulaire de contact
SIREN : 837 793 405
Administrateur : Lysiane Mouroux

HÉBERGEMENT

Le Site : armonia-bien-etre.fr
Le Site est développé par : Benjamin Dellisse
Le Site est hébergé par : OVH
Adresse  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Lien : www.ovh.com
Courriel : support@ovh.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention expresse, le site armonia-bien-etre.fr (le « Site »), sa structure générale ainsi que les textes, images, logo et tout autre élément le constituant directement et/ou indirectement sont la propriété exclusive de Lysiane MOUROUX. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation totale ou partielle, cette liste étant uniquement exemplative, sans l’autorisation écrite et préalable de Lysiane MOUROUX constitue une violation, un manquement, une contrefaçon, selon le cas, passible de sanctions en vertu de la législation belge et européenne sur la propriété intellectuelle.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes mentions légales sont régies exclusivement par le droit français.

Tout litige relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution ou à l’interprétation des présentes, qui ne pourrait être résolu amiablement dans un délai raisonnable, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Mâcon.

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